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Présentation

Le site de l’association « Du Côté de Puy-Blanc » est un portail d’information sur la région des étangs et du bois de Puy-blanc.

Siège :

Association « Du Côté de Puy-blanc »
46100 Cambes
France

Directeur de la Publication : Président de l’Association

Webmaster : Jacques Thébaud

Hébergement : YulPa

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logotypes, fichiers téléchargeables, base de données présentes sur le site, fichiers vidéos ou audio, documents graphiques, structure générale du site, etc.), sont la propriété exclusive de l’Association et de ses contributeurs. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux faisant référence aux droits d’auteur et au copyright. Ainsi, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

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Le Site Web de l’Association Du Côté de Puy-blanc est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale 2.0 France.Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues sur le présent document.La reproduction de ces éléments est uniquement autorisée à des fins d’information dans un cadre strictement professionnel, associatif et/ou privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite, sauf éventuelle autorisation expresse du Directeur de la publication.

Reproduction sur support papier :

À l’exception des illustrations, la reproduction sur support papier des pages de ce portail est autorisée, sous la réserve des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion ;
  • citation explicite du site « Association Du Côté de Puy-blanc » comme source.

Reproduction sur support électronique :

La reproduction sur support électronique de tout ou partie de ce site est autorisée, sous la réserve d’ajouter de façon claire et lisible la source « Association Du Côté de Puy-blanc ».Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

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L’association autorise la mise en place de liens dirigés vers son portail, sous la condition de mentionner la source « Association Du Côté de Puy-blanc », qui pointera, grâce à un lien hypertexte dans une nouvelle fenêtre, directement vers le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet qui diffusent des informations à caractère pornographique, xénophobe ou, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du public.

Crédits

Conception : Jacques Thébaud ; design du site inspiré de

Idée originale : Jacques Thébaud

Crédits photographiques : Copyright © DCPB / DR. certains droits réservés, en France comme à l’étranger.

Informations techniques

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CSS3 Valide

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Adresse postale : Association « Du Côté de Puy-blanc » ; 46100 Cambes ; France

Adresse courriel : dcpb@puyblanc.info

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Exonération de responsabilité

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Loi applicable et tribunaux compétents

Toute difficulté, réclamation ou litige, provenant de ou lié aux présentes mentions, sera réglé par la loi française. Les tribunaux de Toulouse (France) seront seuls compétents.

Conditions d’utilisation

Le présent document énonce les conditions d’utilisation du Site Web (les « Conditions ») qui s’appliquent à l’usage de celui-ci par les utilisateurs. En accédant au Site Web, vous acceptez d’être lié(e) par ces Conditions.

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  • utiliser le Site Web de telle sorte que ce dernier pourrait être interrompu, endommagé ou moins performant ou bien de telle manière que l’efficacité ou la fonctionnalité du Site Web soit dégradée à quelque titre que ce soit, ou de telle manière que les droits de toute personne, entreprise ou société (y compris, mais sans que cette liste soit limitative, les droits de propriété intellectuelle, droits de confidentialité ou droits au respect de la vie privée) soient violés ou enfreints ;
  • modifier ou changer un élément quelconque du Site Web au-delà de ce qui est rendu nécessaire par l’usage du Site Web conforme à sa destination.

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Nos droits

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